Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux

par Doc genie civil
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conducteurs de travaux


Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux

cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux 


   Au sommaire:

1 Intervenants

  • 1-1 Présentation des différents intervenants à l’acte de construire
  • 1-2 Maître de l’ouvrage (pouvoir adjudicateur : le client)
  • 1-3 Maître d’ouvrage délégué
  • 1-4 Maître d’œuvre
  • 1-5 Bureau de contrôle ou contrôleur technique
  • 1-6 Coordonnateur SPS
  • 1-7 Bureau d’études techniques
  • 1-8 Titulaire
  • 1-9 Groupement/ Société en participation
  • 1-10 Sous-traitant

2 Marché et ses pièces constitutives

  • 2-1 Notion de marché
  • 2-2 Documents contractuels

3 Prix

  • 3-1 Détermination du prix
  • 3-2 Variation du prix

4 Préparation du chantier 

  • – Travaux à proximité de réseaux
  • – Permis de construire et autorisations administratives
  • 4-1 Préparation du chantier
  • 4-2 Travaux à proximité de réseaux
  • 4-3 Permis de construire et autorisations administratives

5 Réalisation du marché

  • 5-1 Ordre de service
  • 5-2 Pièces contractuelles postérieures à la signature du marché
  • 5.2.1 Avenants
  • 5.2.2 Marché complémentaire
  • 5-3 Documents de suivi du chantier
  • 5-4 Modification du montant des travaux et des quantités
  • 5.4.1 Augmentation ou diminution du montant des travaux
  • 5.4.2 Variation de quantité pour une nature d’ouvrage
  • 5.4.3 Quand et comment fixer des prix nouveaux ?
  • 5-5 Incidents particuliers rencontrés lors de l’exécution
  • 5.5.1 Dégradations causées aux voies publiques
  • 5.5.2 Engins explosifs de guerre
  • 5.5.3 Pertes et avaries ou comment se faire indemniser en cas de phénomènes naturels non normalement prévisibles ou en cas de force majeure
  • 5.5.4 Vestiges trouvés sur les chantiers
  • 5-6 Provenance des matériaux et produits

6 Délais d’exécution 

  • – Pénalités 
  • – Primes 
  • – Intempéries
  • 6-1 Fixation et modification des délais
  • 6-2 Pénalités de retard
  • 6-3 Primes d’avance

7 Interruption du chantier et résiliation du marché

  • 7-1 Ajournement des travaux par le représentant du pouvoir adjudicateur
  • 7-2 Interruption des travaux par le titulaire
  • 7-3 Conditions et conséquences d’une résiliation du marché

8 Avances et retenue de garantie

  • 8-1 Avances
  • 8-2 Retenue de garantie

9 Paiement

  • 9-1 Demande de paiement mensuelle du titulaire du marché
  • 9-2 Paiement du sous-traitant direct
  • 9-3 Paiement des sous-traitants indirects
  • 9-4 Paiement des entreprises membres d’un groupement

10 Réception

  • 10-1 Définition et modalités de la réception
  • 10-2 Effets de la réception et délai de garantie

11 Règlement définitif des comptes 

  • -Demande de paiement finale 
  • -Décompte général

12 Responsabilités civile et décennale du titulaire

  • 12-1 Responsabilité civile
  • 12-2 Responsabilité décennale

13 Assurances du titulaire

  • 13-1 Assurances imposées par le CCAG
  • 13-2 Assurances imposées par le CCAP
  • 13-3 Assurances obligatoires

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