Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux

Guide pratique à l’usage des conducteurs de travaux

cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux 

   Au sommaire:

1 Intervenants

• 1-1 Présentation des différents intervenants à l’acte de construire
• 1-2 Maître de l’ouvrage (pouvoir adjudicateur : le client)
• 1-3 Maître d’ouvrage délégué
• 1-4 Maître d’œuvre
• 1-5 Bureau de contrôle ou contrôleur technique
• 1-6 Coordonnateur SPS
• 1-7 Bureau d’études techniques
• 1-8 Titulaire
• 1-9 Groupement/ Société en participation
• 1-10 Sous-traitant

2 Marché et ses pièces constitutives

• 2-1 Notion de marché
• 2-2 Documents contractuels

3 Prix

• 3-1 Détermination du prix
• 3-2 Variation du prix

4 Préparation du chantier 

• – Travaux à proximité de réseaux
• – Permis de construire et autorisations administratives
• 4-1 Préparation du chantier
• 4-2 Travaux à proximité de réseaux
• 4-3 Permis de construire et autorisations administratives

5 Réalisation du marché

• 5-1 Ordre de service
• 5-2 Pièces contractuelles postérieures à la signature du marché
• 5.2.1 Avenants
• 5.2.2 Marché complémentaire
• 5-3 Documents de suivi du chantier
• 5-4 Modification du montant des travaux et des quantités
• 5.4.1 Augmentation ou diminution du montant des travaux
• 5.4.2 Variation de quantité pour une nature d’ouvrage
• 5.4.3 Quand et comment fixer des prix nouveaux ?
• 5-5 Incidents particuliers rencontrés lors de l’exécution
• 5.5.1 Dégradations causées aux voies publiques
• 5.5.2 Engins explosifs de guerre
• 5.5.3 Pertes et avaries ou comment se faire indemniser en cas de phénomènes naturels non normalement prévisibles ou en cas de force majeure
• 5.5.4 Vestiges trouvés sur les chantiers
• 5-6 Provenance des matériaux et produits

• – Pénalités 
• – Primes 
• – Intempéries
• 6-1 Fixation et modification des délais
• 6-2 Pénalités de retard
• 6-3 Primes d’avance

7 Interruption du chantier et résiliation du marché

• 7-1 Ajournement des travaux par le représentant du pouvoir adjudicateur
• 7-2 Interruption des travaux par le titulaire
• 7-3 Conditions et conséquences d’une résiliation du marché

8 Avances et retenue de garantie

• 8-1 Avances
• 8-2 Retenue de garantie

9 Paiement

• 9-1 Demande de paiement mensuelle du titulaire du marché
• 9-2 Paiement du sous-traitant direct
• 9-3 Paiement des sous-traitants indirects
• 9-4 Paiement des entreprises membres d’un groupement

10 Réception

• 10-1 Définition et modalités de la réception
• 10-2 Effets de la réception et délai de garantie

11 Règlement définitif des comptes 

• -Demande de paiement finale 
• -Décompte général

12 Responsabilités civile et décennale du titulaire

• 12-1 Responsabilité civile
• 12-2 Responsabilité décennale

13 Assurances du titulaire

• 13-1 Assurances imposées par le CCAG
• 13-2 Assurances imposées par le CCAP
• 13-3 Assurances obligatoires

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