Contrat de construction de maison individuelle

par Doc genie civil
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Contrat de construction


Contrat de construction de maison individuelle
de
Maison individuelle


   Introduction

Ci joint en téléchargement gratuit un exemple de contact de construction de maison individuelle entre maitre d’ouvrage (propriétaire) et l’entreprise (constructeur)

   Sommaire du contrat:

CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES

  • ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES 
  • ARTICLE 2 PROJET 
  • ARTICLE 3 CONSISTANCE DES TRAVAUX 
  • ARTICLE 4 DELAI D’EXECUTION 
  • ARTICLE 5 MONTANT DES TRAVAUX 
  • ARTICLE 6 MODALITES DE PAIEMENT 
  • ARTICLE 7 PIECES CONSTITUTIVES DU CONTRAT 
  • ARTICLE 8 RECOURS A DES INTERVENANTS
  • ARTICLE 9 PENALITES ET PRIMES
  • ARTICLE 10 ASSURANCE 
  • ARTICLE 11 LIVRAISON – PRISE DE POSSESSION
  • ARTICLE 12 RELATIONS AVEC LES TIERS

CHAPITRE II : SPECIFICATIONS TECHNIQUES

  • ARTICLE 13 CONTROLE ET PRISE EN CHARGE DES MATERIAUX ET PRODUIT
  • ARTICLE 14 IMPLANTATION DES OUVRAGES 
  • ARTICLE 15 PREPARATION ET EXECUTION DES TRAVAUX
  • ARTICLE 16 CONTRÔLE ET RECEPTION DES TRAVAUX 

CHAPITRE III : LITIGES

  • ARTICLE 17 RESILIATION DU CONTRAT 
  • ARTICLE 18 NOTIFICATIONS – ELECTION DE DOMICILE 
  • ARTICLE 19 TRIBUNAL COMPETENT

ANNEXES :

  • PLANS DU PROJET
  • DESCRIPTIF SOMMAIRE DU PROJET
  • DPGF PAR CORPS D’ETAT

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      Mot clés: Livre BTP, Livre Génie civil, Document BTP, Contrat de constructionLivre architecture, document génie civil, Gestion de chantier, Contrat de construction maison

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